Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAtaullahjanBellemareBlack (Ontario)BonifaceBoveyCampbellCarignanCordyCormierCotterDagenaisDalphondDaskoDeacon (Ontario)DeanDowneFureyGagnéGalvezGoldHarderKeatingKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMunsonNgoOhPatePattersonPetitclercPlettRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithTannasVernerWallinWellsWhiteWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAtaullahjanBellemareBlack (Ontario)BonifaceBoveyCampbellCarignanCordyCormierCotterDagenaisDalphondDaskoDeacon (Ontario)DeanDowneFureyGagnéGalvezGoldHarderKeatingKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMunsonNgoOhPatePattersonPetitclercPlettRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithTannasVernerWallinWellsWhiteWoo

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable sénateur Gold, c.p., dépose sur le bureau ce qui suit :

Énoncé concernant la Charte préparé par le ministre de la Justice ayant trait au projet de loi C-4, Loi relative à certaines mesures en réponse à la COVID-19, conformément à la Loi sur le ministère de la Justice, L.R.C. 1985, ch. J-2, par. 4.2(1).—Document parlementaire n^o 2/43-36.

Réponses à 25 questions orales posées au Sénat lors de la première session de la quarante-troisième législature.—Document parlementaire n^o 2/43-37S.

Préavis de motions du gouvernement

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénateur Dean,

Que, nonobstant l’ordre du Sénat du 30 septembre 2020, concernant la date pour l’étude en deuxième lecture du projet de loi C-4, le projet de loi soit plutôt pris en considération plus tard ce jour.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Préavis de motions

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénateur Wells propose, appuyé par les honorables sénateurs Saint-Germain, Tannas et Cordy,

Que le Règlement du Sénat soit modifié :

1.par substitution, au point final de l’article 12-3(2)f), de ce qui suit :

« ;

g) de trois sénateurs et deux membres externes pour le Comité permanent de l’audit et de la surveillance. »;

2.en ajoutant les mots « , le Comité permanent de l’audit et de la surveillance » après les mots « conflits d’intérêts des sénateurs » à l’article 12-3(3);

3.par adjonction du nouvel article 12-3(4) suivant :

Restriction relative à la composition

12-3. (4) Aucun sénateur ne peut être à la fois membre du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration et du Comité permanent de l’audit et de la surveillance. »;

4.par substitution, au passage de l’article 12-5 qui précède l’alinéa a), de ce qui suit :

« 12-5. Sauf dans le cas des membres d’office, des membres du Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs et des membres du Comité permanent de l’audit et de la surveillance, le remplacement d’un membre d’un comité peut s’effectuer au moyen d’un avis remis au greffier du Sénat, qui le fait consigner aux Journaux du Sénat. Cet avis est signé : »;

5.par substitution, à l’article 12-6, de ce qui suit :

« Quorum des comités permanents

12-6. (1) Sous réserve du paragraphe (2) et sauf autre disposition contraire, quatre membres d’un comité permanent constituent le quorum.

DISPOSITION CONTRAIRE

Article 12-27(2) : Quorum du comité

Audit et surveillance

12-6. (2) Dans le cas du Comité permanent de l’audit et de la surveillance, deux sénateurs et un membre externe constituent le quorum, à l’exception de la séance d’organisation, au cours de laquelle trois sénateurs constituent le quorum. »;

6.par substitution, au point final de l’article 12-7(16), de ce qui suit :

« ;

Audit et surveillance

12-7. (17) le Comité permanent de l’audit et de la surveillance, qui, dans un esprit d’intégrité, d’indépendance, de transparence et de responsabilisation, est chargé, de sa propre initiative :

a) de retenir et diriger les services des auditeurs externes et les auditeurs internes du Sénat;

b) de superviser les audits internes et externes du Sénat ;

c) de faire rapport au Sénat concernant les audits internes et externes, y compris les rapports d’audit et d’autres questions;

d) d’examiner les plans d’action de l’Administration du Sénat pour vérifier :

(i) qu’ils répondent adéquatement aux recommandations et aux constatations découlant des audits internes et externes,

(ii) qu’ils sont mis en œuvre de façon efficace;

e) d’examiner les rapports financiers trimestriels et les états financiers vérifiés et d’en faire rapport au Sénat;

f) de faire rapport de ses observations et recommandations au Sénat à intervalles d’au plus un an. »;

7.par adjonction du nouvel article 12-9(3) suivant :

« Audit et surveillance — accès aux informations

12-9. (3) Le Comité permanent de l’audit et de la surveillance peut examiner, dans la mesure où elles ont trait à son mandat, les délibérations à huis clos d’autres comités du Sénat, y compris toute transcription des réunions. »;

8.par substitution, à l’article 12-13, de ce qui suit:

« Séance d’organisation

12-13. (1) Sous réserve du paragraphe (2), après la nomination d’un comité, le greffier du Sénat le convoque, dès que les circonstances le permettent, en séance d’organisation au cours de laquelle le comité élit son président.

Audit et surveillance — séance d’organisation

12-13. (2) Dans le cas du Comité permanent de l’audit et de la surveillance, la séance d’organisation, au cours de laquelle le comité élit son président, est convoquée par le greffier du Sénat dès que les circonstances le permettent après la nomination des sénateurs à la fonction de membres du comité, sans que les membres externes aient été nommés.

Président d’audit et surveillance

12-13. (3) Le président du Comité permanent de l’audit et de la surveillance est un sénateur qui n’est pas membre du même parti reconnu ou groupe parlementaire reconnu que celui du président du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

Audit et surveillance — nomination des membres externes

12-13. (4) Après avoir élu son président et vice-président, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance adopte un rapport au Sénat dans lequel il propose la nomination de deux membres externes. Un ancien sénateur ou ancien député fédéral ne peut être nommé à ce titre. Le rapport doit être adopté par les trois sénateurs qui sont membres du comité. Il doit comprendre des recommandations sur la rémunération et les dépenses admissibles des membres externes, qui sont payées sur les fonds du Sénat une fois le rapport adopté par le Sénat. La procédure de nomination est la même lorsque la place d’un membre externe devient vacante en cours de session. »;

9.par substitution, à l’article 12-14, de ce qui suit :

« Participation des non-membres

12-14. (1) Sous réserve du paragraphe (2) et sauf autre disposition contraire, les sénateurs ont le droit d’assister aux séances des comités dont ils ne font pas partie; ils peuvent également participer aux travaux avec voix consultative.

DISPOSITIONS CONTRAIRES

Article 12-28(2) : Participation des non-membres

Article 15-7(2) : Restrictions si un sénateur a fait une déclaration d’intérêts

Article 16-3(6) : Droit de parole aux conférences

Audit et surveillance

12-14. (2) Un sénateur qui n’est pas membre du Comité permanent de l’audit et de la surveillance n’a pas le droit d’assister ou de participer à ses réunions, à moins de comparaître à titre de témoin. »;

10.par substitution, au passage de l’article 12-16(1) qui précède l’alinéa a), de ce qui suit :

« 12-16. (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3) et sauf autre disposition contraire, un comité ne peut siéger à huis clos que pour discuter d’un des sujets suivants : »;

11.par modification de la désignation numérique actuelle de l’article 12-16(2) pour celle de l’article 12-16(3), et par adjonction du nouvel article 12-16(2) suivant :

« Audit et surveillance — réunions à huis clos

12-16. (2) Le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos lorsqu’il traite des travaux à huis clos d’un autre comité. »;

12.par substitution, au passage de l’article 12-18(2) qui précède l’alinéa a) de ce qui suit :

« 12-18. (2) Sous réserve du paragraphe (3) et sauf autre disposition contraire, un comité du Sénat peut se réunir pendant une période d’ajournement du Sénat : »;

13.par adjonction du nouvel article 12-18(3) suivant :

« Audit et surveillance

12-18. (3) Le Comité permanent de l’audit et de la surveillance peut se réunir pendant une période d’ajournement du Sénat. »;

14.par modification de la désignation numérique actuelle des articles 12-20(2) à (4) pour celle des articles 12-20(3) à (5), et par adjonction du nouvel article 12-20(2) suivant :

« Vote au Comité de l’audit et de la surveillance

12-20. (2) Les membres externes du Comité permanent de l’audit et de la surveillance peuvent participer à toute délibération du comité, mais sans droit de vote. »;

15.par substitution, à l’article 12-22(1), de ce qui suit :

« Conclusions de la majorité des membres

12-22. (1) Sous réserve du paragraphe (7), le rapport d’un comité du Sénat comporte les conclusions approuvées par la majorité des membres. »;

16.par substitution, à l’article 12-22(2), de ce qui suit :

« Présentation ou dépôt

12-22. (2) Sous réserve du paragraphe (8) et sauf autre disposition contraire, le président d’un comité, ou son délégué, présente ou dépose les rapports du comité au Sénat.

DISPOSITION CONTRAIRE

Article 12-31 : Dépôt d’un rapport auprès du greffier »;

17.par adjonction des nouveaux articles 12-22(7) et (8) suivants :

« Rapports du Comité de l’audit et de la surveillance — contenu

12-22. (7) Tout membre du Comité permanent de l’audit et de la surveillance — les membres externes y compris — a le droit d’inclure ses observations et opinions dissidentes dans un rapport du comité.

Audit et surveillance — dépôt d’un rapport auprès du greffier

12-22. (8) Pendant une période d’ajournement du Sénat, un rapport du Comité permanent de l’audit et de la surveillance peut être déposé auprès du greffier du Sénat; ce rapport est alors réputé avoir été présenté ou déposé au Sénat. »;

18.par substitution, à l’annexe I, du premier paragraphe de la définition de « Comité » qui commence avec les mots « Groupe composé de sénateurs ou de députés, ou de sénateurs et de députés, » par ce qui suit :

« Groupe composé de sénateurs ou de députés, ou de sénateurs et de députés, ou d’autres personnes, nommés par l’une ou l’autre des Chambres afin d’examiner les questions qui lui sont renvoyées ou qu’il est habilité à examiner, notamment des projets de loi. Sauf dans le cas du Comité permanent de l’audit et de la surveillance, un comité du Sénat est un comité qui n’est composé que de sénateurs (à distinguer d’un comité mixte — voir ci-dessous). (Committee) »;

19.en mettant à jour tous les renvois dans le Règlement, y compris les listes de dispositions contraires.

Après débat,

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Dépôt de pétitions

L’honorable sénatrice Mégie dépose la pétition suivante  :

De Moms Stop the Harm qui demande au gouvernement de déclarer la crise des opioïdes comme une urgence de santé publique.—Document parlementaire n^o 2/43-38S.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Autres affaires

Rapports de comités – Autres

Étude du deuxième rapport du Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, intitulé Examen d’un rapport d’enquête du Conseiller sénatorial en éthique, présenté au Sénat le 18 juin 2020, durant la première session de la quarante-troisième législature.

L’honorable sénateur Tannas propose, appuyé par l’honorable sénateur Patterson, que le rapport soit adopté.

Après débat,

Conformément à l’article 12-30(2) du Règlement du Sénat, la suite du débat sur la motion est ajournée à la prochaine séance.

Affaires du gouvernement

Motions

L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénateur Dean,

Que, nonobstant toute disposition du Règlement ou procédure ordinaire :

1.le Sénat se forme en comité plénier au début de l’ordre du jour le jeudi 1^er octobre 2020, ou immédiatement suivant l’adoption de cette motion, selon la dernière éventualité, afin d’étudier la teneur du projet de loi C-4, Loi concernant certaines mesures en réponse à la COVID-19;

2.le comité plénier sur la teneur du projet de loi C-4 reçoive l’honorable Chrystia Freeland, c.p., députée, vice-première ministre et ministre des Finances et l’honorable Carla Qualtrough, c.p., députée, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées, chacune accompagnée d’un fonctionnaire;

3.le comité plénier sur la teneur du projet de loi C-4 lève sa séance au plus tard 125 minutes après le début de ses travaux;

4.les remarques introductives des témoins durent un total maximal de cinq minutes;

5.si un sénateur n’utilise pas l’entière période de 10 minutes prévue pour les interventions à l’article 12-32(3)d) du Règlement, les réponses des témoins y comprises, il puisse céder le reste de son temps à un autre sénateur.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

COMITÉ PLÉNIER

À 15 h 20, conformément à l’ordre adopté plus tôt aujourd’hui, le Sénat est suspendu à loisir et se constitue en comité plénier afin d’étudier la teneur du projet de loi C-4, Loi relative à certaines mesures en réponse à la COVID-19, sous la présidence de l’honorable sénatrice Ringuette.

—En Comité—

Conformément à l’article 12-32(4) du Règlement, l’honorable Chrystia Freeland, c.p., députée, vice-première ministre et ministre des Finances, accompagnée par Nick Leswick, sous-ministre adjoint, Direction de la politique économique et budgétaire, Finances Canada et l’honorable Carla Qualtrough, c.p., députée, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées, accompagnée par Heather Sheehy, sous-ministre adjointe déléguée, Emploi et Développement social Canada, sont conduits à des sièges dans la salle du Sénat.

Débat.

Il est convenu que la présidente fasse rapport au Sénat du fait que les témoins ont été entendus.

---

La séance du Sénat reprend.

La présidente du comité déclare que le comité a étudié a entendu les témoins sur la teneur du projet de loi C-4 et qu’il l’a chargée d’en faire rapport au Sénat.

---

Un rappel au Règlement est soulevé concernant le comité plenier tenu plus tôt aujourd’hui.

Après débat,

Le Président réserve sa décision.

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

Deuxième lecture du projet de loi C-4, Loi relative à certaines mesures en réponse à la COVID-19.

L’honorable sénateur Dean propose, appuyé par l’honorable sénatrice Pate, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.

Après débat,

La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.

Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.

L’honorable sénateur Dean propose, appuyé par l’honorable sénatrice Petitclerc, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la troisième lecture à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 19 h 57, le Sénat s’ajourne jusqu’à 9 heures demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Modification à l’Entente des services de police de la GRC (Service de police communautaire des Premières nations) pour la province de l’Île-du-Prince-Édouard, conformément à la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada, L.R.C. 1985, ch. R-10, par. 20(5).—Document parlementaire n^o 2/43-28.

Copie d’une modification au Règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés, conformément à la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés, L.C. 2001, ch. 27, par. 5(2).—Document parlementaire n^o 2/43-29.

Arrêté concernant les délais et périodes relatifs à une loi ou un règlement pour lequel le ministre de la Santé est chargé de l’application (81200-2-532), en date du 16 septembre 2020, conformément à la Loi sur les délais et autres périodes (COVID-19), L.C. 2020, ch. 11, art. 11, para. 11(1).—Document parlementaire n^o 2/43-30.

Rapport du Service des poursuites pénales du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2020, conformément à la Loi sur le directeur des poursuites pénales, L.C. 2006, ch. 9, par. 16(2). —Document parlementaire n^o 2/43-31.

Rapport de la commissaire à l’information pour l’exercice terminé le 31 mars 2020, conformément à la Loi sur l’accès à l’information, L.R.C. 1985, ch. A-1, art. 38.—Document parlementaire n^o 2/43-32.

Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant le Bélarus (C.P. 2020-687), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire n^o 2/43-33.

Rapport sur la Loi sur l’équité en matière d’emploi pour l’année 2019, conformément à la Loi, L.C. 1995, ch. 44, art. 20.—Document parlementaire n^o 2/43-34.

Arrêté concernant les autres délais et périodes relatifs à une loi ou un règlement pour lequel le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile est chargé de l’application, conformément à la Loi sur les délais et autres périodes (COVID-19) (81000-2-4236), L.C. 2020, ch. 11, art. 11, para. 11(1).—Document parlementaire n^o 2/43-35.